ROI

ROI
Règlement d’ordre intérieur

Les élèves doivent respecter le ROI de l’Association

1. La Fiche d’inscription doit être dûment complétée et signée et le cout de l’abonnement versé sur le compte de l’Association pour que la personne soit
inscrite au sein de notre registre d’élèves de l’Association.
2. Dans le cadre de la prévention des risques pour la santé dans le sport, l’Association ne peut autoriser la participation aux cours de danse qu’à l’élève
qui lui a remis une attestation médicale d’absence de contre-indication à la pratique de la danse ou si l’élève reconnait sur l’honneur y être apte
physiquement. La signature de la Fiche d’inscription n’est valide que sous réserve de la présence de cette attestation ou de la déclaration explicite de
son aptitude par l’élève.
3. L’inscription permet aux élèves de :
– Pouvoir assister à 30 cours d’1heure durant la saison de danse.
– Être assuré par notre police RC chez AXA Assurance*.
4. * Pour introduire valablement une déclaration de sinistre auprès de l’assureur de l’Association, l’élève doit prévenir l’Association immédiatement du
problème durant le cours (et non après) + transmettre à l’Association un certificat médical le jour même ou le jour suivant l’accident + fournir les
documents probants afin que l’Association fasse intervenir son assureur. Attention, il faut prouver le lien entre le cours de danse et l’accident.
L’assurance ne prend pas en charge les incidents personnels dus à « pas de chance »
5. Dès que la fiche d’inscription est remplie par l’élève, l’Association peut réclamer le prix de l’abonnement à tout moment même si l’élève ne participe
pas aux cours.
6. Seul le cours d’essai qui se déroule la première semaine d’ouverture est gratuit. Tous les autres cours sont payants au comptant.
7. L’abonnement pour cette saison de danse est de 150 € (30 cours d’1 heure) / personne.
– 225 € (60 cours) / personne
– 300 € (90 cours et +) / personne
8. L’abonnement peut être payé en trois fois et ce durant le mois de septembre, octobre et le mois de novembre de la saison en cours. Les personnes
inscrites au cours mais qui n’ont pas réglé leur abonnement dans les délais prescrits ci-avant pourront se voir refuser la participation aux cours.
9. Pour les personnes ne sachant pas venir toute l’année, l’Association offre la possibilité de :
– Fournir une carte de 10 cours à 75 € / personne valable pour la période de danse en cours.
– Payer un cours de danse isolé* à 10 € (le cours).
*Attention ce cours est sous assurance si la personne s’est inscrite au préalable en signant la fiche d’inscription. La personne ne sera pas
assurée si elle n’est pas inscrite même pour une leçon. L’Association décline toute responsabilité.
10. Les abonnements, les cartes ou les cours isolés ne seront jamais remboursés.
Sauf si un certificat médical de trois mois. (Au prorata temporis).
Sauf si exclusion par le comité de l’Association. (Au prorata temporis).
11. Tout incident se produisant au cours de danse (par exemple : glisser ou tomber hors des consignes du professeur de danse, porter préjudice à
l’Association ou au bon déroulement d’un cours, …) n’est pas pris en charge par l’Association et cette dernière peut engager des recours judiciaires.
L’Association décline toute responsabilité du fait de vol des effets personnels des élèves durant les cours.
12. Un cours de danse est ouvert si le nombre d’élèves est de 10 personnes. Dans le cas où le nombre est inférieur à 10, il fermera et l’Association
remboursera les élèves. (Annulation des cours dans le mois d’octobre / remboursement au prorata temporis).
13. Pour cause de crise sanitaire, dégâts naturels nationaux, les cours non donnés seront reportés l’année suivante.
14. L’Association se réserve le droit d’exclure une personne sans donner de motif par e-mail ou courrier postal et envoyer en copie à notre service
juridique. Dans ce cas, le solde de l’abonnement ou le solde de la carte de l’élève exclu lui sera remboursé.
15. La salle des cours est accessible aux seules personnes inscrites au cours. Par dérogation à cette disposition, des personnes invitées peuvent assister
au cours moyennant l’accord du Professeur présent.
16. La tenue aux cours doit être conforme à la décence et adaptée à la danse. Tout écart de langage, geste déplacé et état d’ébriété sont proscrits. Il est
interdit de fumer dans la salle de cours et les locaux occupés par les danseurs. Chacun doit veiller à ne pas perturber le bon fonctionnement des
cours, par exemple par des sonneries de téléphones. Tout manquement pourra être sanctionné par le Professeur présent, par une exclusion
immédiate de la salle de cours.
17. L’Association traite les données d’identité et les coordonnées, telles que reçues par l’élève. Les finalités de ces traitements sont l’exécution des cours
de danse, la gestion des élèves ainsi que la tenue de la comptabilité de l’Association. Les bases juridiques sont l’exécution du contrat et le respect
d’obligations légales et réglementaires. Le responsable du traitement est Monsieur Rodrigo VANWERSH. Les données à caractère personnel
précitées seront traitées conformément aux dispositions du RGPD et ne seront transmises qu’aux élèves et/ou aux tiers pour autant que nécessaire
dans le cadre des finalités précitées pour le traitement. L’élève est responsable de l’exactitude et de la tenue à jour des données à caractère
personnel qu’il fournit à l’Association. L’élève confirme qu’il est adéquatement informé concernant le traitement de ses données à caractère personnel
et concernant ses droits d’accès, de rectification, à l’oubli et d’opposition. Conformément à l’article 7 §3 du RGPD, les personnes concernées ont le
droit de retirer leur consentement à tout moment. Par conséquent, l’Association ne continuera pas à traiter les données à l’avenir. La révocation du
consentement n’affecte pas la légalité du traitement effectué sur la base du consentement jusqu’à la révocation.

​La Direction de ROVAN ASBL
Monsieur Rodrigo VANWERSCH
Rue Curie 22 à 4100 Seraing
0455/10.28.29
rovanasbl@gmail.com