Les élèves doivent respecter le présent règlement intérieur dans son intégralité.

1. Inscription et validation

La fiche d’inscription doit être dûment complétée et signée, et le coût de l’abonnement versé sur le compte de l’Association, pour que la personne soit inscrite au registre officiel des élèves de l’Association.

2. Santé, aptitude et responsabilités

Conformément aux obligations de prévention dans le cadre d’activités sportives et culturelles :

• La participation aux cours est conditionnée à la remise d’une attestation médicale confirmant l’absence de contre-indication à la pratique de la danse ou d’une déclaration sur l’honneur signée par le participant, indiquant qu’il ne présente aucun problème de santé connu pouvant contre-indiquer la pratique de la danse.

• Ce document doit être remis dans un délai de deux semaines suivant l’inscription.
• En l’absence de l’un ou l’autre document dans ce délai, l’élève accepte expressément de participer sous sa pleine et unique responsabilité, sans possibilité de recours contre l’association ou ses représentants en cas d’incident, blessure ou aggravation d’un état de santé préexistant.

Toute réclamation ultérieure à ce sujet ne pourra engager la responsabilité de l’association. Le non-respect de cette condition peut entraîner l’exclusion immédiate du cours.

3. L’inscription donne droit à :

• 30 cours de danse d’une heure, répartis sur 10 mois (septembre à juin)
• Une assurance de base (RC) via AXA Assurances*
• L’affiliation à la Fédération Wallonie-Bruxelles de danse sportive
• L’encadrement pédagogique et organisationnel nécessaire à l’activité

4. Procédure en cas d’accident pendant le cours L’élève doit :

• Informer immédiatement l’Association durant le cours
• Fournir un certificat médical le jour même ou le lendemain
• Remettre les documents probants dans les délais

*Sans lien prouvé entre le cours et l’accident, l’assurance ne peut intervenir. Les incidents personnels (chutes isolées, malaises spontanés, blessures en dehors d’une consigne du professeur, etc.) ne sont pas couverts.

5. Obligation de paiement

Une fois la fiche d’inscription remplie, l’Association peut réclamer le paiement de l’abonnement, même si l’élève ne participe pas aux cours.

6. Cours d’essai

Seul le cours d’essai de la première semaine d’ouverture est gratuit. Tous les autres cours sont payants.

7. Tarifs applicables pour la saison 2025 :

• 1 cours/semaine (30 cours) : 180 €
• 2 cours/semaine (60 cours) : 270 €
• 3 cours/semaine (90 cours) : 360 €
• 4 cours et plus/semaine (PASS) : 450 €

Paiement possible :

• En 1 fois (valable toute l’année)
• En 2 fois (si inscription en septembre, octobre ou novembre)
• En 3 fois (si inscription en septembre ou octobre)

Les paiements sont à effectuer autour du 15 de chaque mois concerné. À partir de décembre, seul le paiement en une fois est accepté. Des frais administratifs supplémentaires peuvent s’appliquer pour les paiements en plusieurs fois.

8. Réductions en cas d’inscription tardive :

Les réductions ne s’appliquent qu’en fonction du mois réel d’inscription (et non en cas d’absence volontaire ou de vacances personnelles). Voici les pourcentages appliqués :

Octobre -10 %, Novembre -20 %, Décembre -30 %, Janvier -40 %, Février -50 %, Mars -60 %, Avril -70 %, Mai -80 %, Juin -90 %.

9. Cours isolés et assurance

Pour les personnes ne pouvant participer toute l’année :

• Cours isolé : 9 €
• L’assurance ne couvre que les personnes ayant complété une fiche d’inscription. L’Association décline toute responsabilité en l’absence d’inscription préalable.

10. Remboursement

Aucun remboursement ne sera accordé, sauf :

• Sur base d’un certificat médical de minimum 3 mois (remboursement au prorata temporis)
• En cas d’exclusion par le comité de l’Association (remboursement au prorata temporis)

11. Comportement et effets personnels

L’Association ne couvre pas les accidents liés à des comportements non conformes ni les vols d’effets personnels.

12. Nombre minimum de participants

Un cours de danse est ouvert avec un minimum de 8 participants. En cas de nombre insuffisant, l’Association peut annuler le cours (remboursement au prorata en octobre).

13. Cas de force majeure

En cas de crise sanitaire ou d’événements majeurs, les cours non donnés seront reportés l’année suivante.

14. Droit d’exclusion

L’Association se réserve le droit d’exclure un participant sans justification. En cas d’exclusion, le solde de l’abonnement ou de la carte sera remboursé.

15. Accès à la salle

La salle est réservée aux personnes inscrites. Toute exception doit être validée par le professeur.

16. Tenue et comportement

Une tenue correcte est exigée. Tout comportement inapproprié ou perturbateur (langage, état, téléphone, non-respect des règles) peut entraîner une exclusion immédiate.

17. Traitement des données personnelles

Conforme au RGPD. Responsable : Rodrigo VANWERSCH. Les données sont utilisées uniquement pour la gestion des activités, l’administration et les obligations légales. L’élève peut accéder, corriger ou retirer ses données à tout moment.

​La Direction de ROVAN ASBL
Monsieur Rodrigo VANWERSCH
Grand Route 2E/023 à 4122 Plainevaux
0497/39.16.15 – rovanasbl@gmail.com